Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) By Art
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) By Art domicilié(e) 112 avenue Kleber - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut, Avocats, Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.
La marque BY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ART est expirée depuis le 16 mai 2022.
By Art a également déposé les autres marques suivantes : ARCHI , ARTETAINMENT
By Art, Société par actions simplifiée - 112 avenue Kleber - 75116 - PARIS - France
Sarrut, Avocats, Henri Michel REYNAUD - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).
Appareils électroniques numériques autonomes, à savoir tablettes numériques et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ;
Produits imprimés en papier ou cartonnés, à savoir : affiches, menus, dépliants, brochures, magazines, cartes, cartes postales, clichés, photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes en papier, en carton ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes et nappes en papier.
Vaisselle ; verres à boire ; ustensiles de cuisine et de cuisson (non électriques) ; vases ; ronds de serviettes et porte serviettes ; tasses ; services à thé et théières ; tire-bouchons ; sucriers ; porcelaines ; récipients pour le ménage et la cuisine ; saladiers ; salières et moulins à poivre ; porte-savons ; ouvre-bouteilles ; nécessaire pour pique nique (vaisselle) ; plats et plateaux à usage domestique ; moules de cuisine ; nécessaire de toilette ; filtres à thé ou à café non électriques ; gants pour le ménage ; sceaux à glace ; faïence ; verrerie en cristal ; dessous de plats (ustensiles de table) ; carafes ; casseroles ; cloches et couvercles de plats ; bougeoirs ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Linge de table non en papier, à savoir : nappes, serviettes ; linge de maison.
Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures ; peignoirs ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; casquettes, chapeaux et bonnets ; chaussettes.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Articles pour fumeur ; cendriers.
Gérance administratives de restaurants, d'hôtels et de lieux de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprise commerciales ou industrielles ; services de promotion commerciale de restaurants, d'hôtels, de lieux de spectacles et de tous produits ; services de vente par correspondance ou via un site hébergé sur Internet de produits alimentaires frais, préparés ou cuisinés ; services de caviste, à savoir : vente au détail de vin.
Services de transmission de courrier électronique et/ou de données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur un serveur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur.
Livraison, emballage et distribution de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de fleurs ; organisation de voyages.
Informations en matière de divertissement ; organisation d'événements culturels, éducatifs ou de divertissement faisant interagir le public avec des appareils multimédia ; planification de réception (divertissement) ; projection de films cinématographiques ou numériques ; publication électronique de textes et de périodiques ; organisation et conduite de séminaires ; production et représentation de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars ; services de traiteurs, à savoir : vente sur place, à emporter ou à domicile de produits alimentaires frais, préparés ou cuisinés.
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