Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ART
By Art, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3920463
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
BY ART de By Art

Présentation de la marque BY ART

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) By Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) By Art domicilié(e) 112 avenue Kleber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut, Avocats, Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque BY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ART est expirée depuis le 16 mai 2022.

By Art a également déposé les autres marques suivantes : ARCHI , ARTETAINMENT


By Art, Société par actions simplifiée - 112 avenue Kleber - 75116 - PARIS - France


Sarrut, Avocats, Henri Michel REYNAUD - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Appareils électroniques numériques autonomes, à savoir tablettes numériques et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ;

Produits imprimés en papier ou cartonnés, à savoir : affiches, menus, dépliants, brochures, magazines, cartes, cartes postales, clichés, photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes en papier, en carton ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes et nappes en papier.

Vaisselle ; verres à boire ; ustensiles de cuisine et de cuisson (non électriques) ; vases ; ronds de serviettes et porte serviettes ; tasses ; services à thé et théières ; tire-bouchons ; sucriers ; porcelaines ; récipients pour le ménage et la cuisine ; saladiers ; salières et moulins à poivre ; porte-savons ; ouvre-bouteilles ; nécessaire pour pique nique (vaisselle) ; plats et plateaux à usage domestique ; moules de cuisine ; nécessaire de toilette ; filtres à thé ou à café non électriques ; gants pour le ménage ; sceaux à glace ; faïence ; verrerie en cristal ; dessous de plats (ustensiles de table) ; carafes ; casseroles ; cloches et couvercles de plats ; bougeoirs ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Linge de table non en papier, à savoir : nappes, serviettes ; linge de maison.

Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures ; peignoirs ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; casquettes, chapeaux et bonnets ; chaussettes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Articles pour fumeur ; cendriers.

Gérance administratives de restaurants, d'hôtels et de lieux de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprise commerciales ou industrielles ; services de promotion commerciale de restaurants, d'hôtels, de lieux de spectacles et de tous produits ; services de vente par correspondance ou via un site hébergé sur Internet de produits alimentaires frais, préparés ou cuisinés ; services de caviste, à savoir : vente au détail de vin.

Services de transmission de courrier électronique et/ou de données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur un serveur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur.

Livraison, emballage et distribution de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de fleurs ; organisation de voyages.

Informations en matière de divertissement ; organisation d'événements culturels, éducatifs ou de divertissement faisant interagir le public avec des appareils multimédia ; planification de réception (divertissement) ; projection de films cinématographiques ou numériques ; publication électronique de textes et de périodiques ; organisation et conduite de séminaires ; production et représentation de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars ; services de traiteurs, à savoir : vente sur place, à emporter ou à domicile de produits alimentaires frais, préparés ou cuisinés.